Conditions Générales de Ventes et d’Utilisation

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1 - GENERALITES

Le site www.forumdescommerces.fr et l’ensemble des sites dépendant de la société SAS MY-FORUM.FR, exploités sous la marque Forum Des Commerces® (appartenant à la société SAS MY-FORUM.FR), ci-après dénommés le Site, sont la propriété de la société SAS MY-FORUM.FR qui met à disposition des clients :

un service de dépôt d‘annonces de cession de fonds de commerce en vue de leur mise en ligne sur l’un des sites du SAS MY-FORUM.FR ;
un accès, sous réserve d’une inscription et une identification préalable, à des annonces de vente de fonds de commerce.

La société, exerçant sous la forme d’une société par actions simplifiées au capital de 10 000 Euros, est inscrite au registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 901 693 861. Le siège social est situé au 25 Cours Albert Thomas – 69003 Lyon.

Le directeur de la publication du Site est Monsieur Frédéric LESPY, lequel agit en qualité de co-gérant associé de la société SAS MY-FORUM.FR.

2 – DEFINITIONS

Le site : sont compris sous cette dénomination le site www.forumdescommerces.fr et l’ensemble des sites dépendant de la société SAS MY-FORUM.FR, exploités sous la marque Forum Des Commerces® (appartenant à la société SAS MY-FORUM.FR).
Le visiteur : toute personne physique ou morale qui accède et utilise le Site (les systèmes automatisés accédant au site sont expressément considérés comme des visiteurs non légitimes n’ayant pas licitement accès à la base des données disponibles sur le Site).
L’utilisateur : toute personne physique ou morale qui utilise les services du site en ayant au préalable procédé à son inscription et souscrivant aux services gratuits ou payants de la société SAS MY-FORUM.FR.
L’annonceur : toute personne physique ou morale agissant dans le cadre de son activité professionnelle et tout particulier agissant à des fins privées ayant au préalable procédé à son inscription et souscrivant aux services gratuits ou payants de dépôts d’annonces de vente de fonds de commerce proposés par la société SAS MY-FORUM.FR .
L’espace personnel : il s’agit d’un espace dédié à chaque utilisateur de l’un des services proposés par la société SAS MY-FORUM.FR sur l’ensemble de ses sites ; cet espace personnel est accessible après avoir renseigné, sur la page ad hoc du site, un identifiant et un mot de passe, lesquels sont strictement personnels à chaque utilisateur ; l’utilisateur peut avoir accès à tout moment à son espace personnel pour modifier et/ou compléter ses informations personnelles.

3- ACCEPTATION PREALABLE

La consultation de l’ensemble des données et informations figurant sur le Site implique pour l’annonceur, l’utilisateur, le partenaire et/ou le visiteur l’acceptation préalable, expresse et sans réserve de l’intégralité des conditions générales d’utilisation figurant dans le présent document. Le fait pour l’annonceur, l’utilisateur, le partenaire et/ou le visiteur de cliquer sur l’icône « J’accepte » signifie à la fois qu’il a pris connaissance exhaustive et qu’il accepte dans leur intégralité les présentes conditions générales.

4 - CONTENU DU SITE – RESPONSABILITE DE LA SAS MY-FORUM.FR

Les informations contenues sur le Site sont fournies pour la seule information générale de l’annonceur, l’utilisateur, le partenaire et/ou le visiteur. Les informations présentées revêtent un caractère purement indicatif, général et non contractuel. Ces informations ont été directement fournies par les annonceurs et les partenaires aux fins d’une présentation générale des services proposés.

La diffusion d’un contenu ou d’une information par un partenaire ou par un annonceur sur le Site ne signifie pas que ce contenu ou cette information est systématiquement recommandé par la société SAS MY-FORUM.FR. Par voie de conséquence, la responsabilité de la société SAS MY-FORUM.FR ne saurait être engagée en cas de contenus et/ou d’informations comportant de fausses indications ou des indications incomplètes ou susceptibles d’induire en erreur.

Il est expressément précisé que les informations contenues sur le Site, notamment celles à caractère juridique, ont pour objet de fournir des renseignements et informations à caractère documentaire à l’annonceur, à l’utilisateur, au partenaire et/ou au visiteur. Ces informations ne revêtent aucunement les caractères d’une consultation juridique, laquelle ne peut être dispensée que par un membre ou un expert d’une profession juridique réglementée.

La société SAS MY-FORUM.FR veille à la fiabilité des informations publiées sur le Site lesquelles ne sauraient toutefois engager sa responsabilité. La responsabilité de la société SAS MY-FORUM.FR ne pourra pas être engagée pour toute erreur et/ou omission contenue dans les publications. La responsabilité de la société SAS MY-FORUM.FR ne saurait notamment être engagée pour tout dommage subi par l’annonceur, l’utilisateur, le partenaire, le visiteur et/ou un tiers résultant directement ou indirectement du non-respect par l’annonceur, l’utilisateur, le partenaire, le visiteur et/ou un tiers de l’une quelconque de ses obligations, d’une négligence, de l’utilisation des informations publiées sur le Site à d’autres fins que celles connues. Les annonceurs, utilisateurs, partenaires et/ou visiteurs reconnaissent utiliser ces informations sous leur seule et unique responsabilité. La société SAS MY-FORUM.FR attire l’attention de l’annonceur, de l’utilisateur, du partenaire et/ou du visiteur de l’importance de vérifier ou de faire vérifier et/ou valider les informations, notamment par un expert ou un membre d’une profession juridique.

La société SAS MY-FORUM.FR ne sera pas non plus tenue pour responsable des dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur le Site.

Sans préjudice de l’application des dispositions spécifiques susvisées, la société SAS MY-FORUM.FR ne saurait être déclarée responsable, en tout état de cause, de tous dommages immatériels et de tous dommages directs et indirects qui pourraient résulter de son activité.

La société SAS MY-FORUM.FR fera ses meilleurs efforts pour assurer le bon fonctionnement des services proposés. Sa responsabilité ne saurait être engagée notamment en cas de retard ou d’interruption du Service qui ne serait pas directement imputable à une faute de sa part, notamment en cas de défaillance du matériel de réception ou du réseau et de la ligne utilisés par l’annonceur, l’utilisateur, le partenaire et/ou le visiteur. La société SAS MY-FORUM.FR ne pourra notamment pas être tenue pour responsable des performances techniques d’Internet, de la fiabilité de la transmission des données, des temps de réponse et d’accès aux informations, des éventuelles restrictions d’accès sur des réseaux spécifiques connectés à Internet.

La responsabilité de la société SAS MY-FORUM.FR ne pourra pas être recherchée en cas de retard, de suspension ou d’interruption du Service dû à un cas de force majeur, en ce compris tout événement rendant impossible ou manifestement plus difficile l’exécution de ses obligations contractuelles par la société SAS MY-FORUM.FR, dès lors qu’un tel événement se révèle imprévisible, irrésistible ou extérieur à la société SAS MY-FORUM.FR, ces trois critères étant alternatifs.

La responsabilité de la société SAS MY-FORUM.FR ne pourra en outre pas être recherchée au titre des informations et des services proposés sur le Site par les partenaires, l’utilisation de ces informations et services par les internautes s’effectuant sous la seule et entière responsabilité de ces derniers.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que ceux de la société SAS MY-FORUM.FR. La responsabilité de la société SAS MY-FORUM.FR ne saurait toutefois être engagée dans le cas où le contenu de ces sites ne respecterait pas la réglementation en vigueur.

5- CONTENU DU SITE – RESPONSABILITE DE L’ANNONCEUR, DE L’UTILISATEUR, DU PARTENAIRE ET/OU DU VISITEUR

L’annonceur, l’utilisateur, le partenaire et/ou le visiteur ne peut utiliser les services du Site pour exercer des activités prohibées par la Loi et les bonnes mœurs.

L’annonceur, l’utilisateur, le partenaire et/ou le visiteur s’engage à n’indiquer ou à ne diffuser, sous quelque que forme que ce soit, que des informations ou des contenus conformes à la réalité et le concernant personnellement. Il est expressément convenu que l’annonceur, l’utilisateur, le partenaire et/ou le visiteur ne peut pas publier d’informations à caractère personnel concernant des tiers sans leur accord exprès préalable. La responsabilité de la société SAS MY-FORUM.FR ne saurait être, en tout état de cause, recherchée à ce titre.

Chaque annonceur, utilisateur, partenaire et/ou visiteur est invité à porter à la connaissance toute information ou tout contenu repris sur le Site susceptible d’être litigieux, notamment tout message faisant l’apologie des crimes contre l’humanité, incitant à la haine raciale, à la violence, touchant à la pornographie, notamment infantile, portant atteinte à la dignité humaine, toute information ou tout contenu repris sur le Site susceptible d’être litigieux, inexact, illicite, ayant un caractère injurieux, discriminatoire ou diffamatoire, en prenant contact avec la société SAS MY-FORUM.FR par mail à l’adresse suivante : contact@forumdescommerces.fr, ou par lettre recommandée avec accusé réception adressée à la société SAS MY-FORUM.FR dont l’adresse postale figure dans la rubrique « Mentions légales ».

La société SAS MY-FORUM.FR s’engage à réagir le plus rapidement possible pour faire cesser tout trouble à la suite d’une notification qui lui aura été ainsi faite et fondée sur des faits constituant à l’évidence une violation d’une règle de droit. La société SAS MY-FORUM.FR se réservera la faculté de prendre toutes les mesures qu’elle jugera utile à l’encontre de l’auteur des propos litigieux, à commencer par son exclusion du Site.

L’attention de l’annonceur, de l’utilisateur, du partenaire et/ou du visiteur est attirée en ce que toute dénonciation inexacte ou abusive est susceptible de l’exposer à des sanctions pénales. L’annonceur, l’utilisateur, le partenaire et/ou le visiteur accepte expressément de garantir le Site contre les conséquences éventuelles d’une notification abusive.

6 - CONDITIONS TARIFAIRES, D’ABONNEMENT D’UTILISATION DU SERVICE DE DEPOT D’ANNONCES DE VENTE DE FONDS DE COMMERCE

Le paiement est effectué comptant, aucun délai de paiement n’étant accordé, au moment de la passation de la commande. Une fois l’acceptation du paiement dûment constatée par la société SAS MY-FORUM.FR, la commande est exécutée et le ou les annonces sont activées sur le Site.

Le dépôt d’annonces et leur diffusion est, sauf convention particulière entre les parties, limitée à une durée de 3 ou 6 mois, renouvelable.

Un service de dépôts d’annonces en nombre illimité est réservé aux professionnels de la transmission et de la transaction en fonds de commerce, d’entreprise, de bureaux, de locaux et d’entrepôts. L’accès à ce service fait l’objet d’une convention conclue avec la société SAS MY-FORUM.FR laquelle prévoit les conditions particulières d’utilisation du service. Ce service de dépôts d’annonces en nombre illimité suppose la conclusion d’un contrat d’abonnement annuel, renouvelable par tacite reconduction, sauf convention particulière. Le paiement de cet abonnement se fait sur appel de facturation dûment établie par la société SAS MY-FORUM.FR, payable à réception. En cas de retard de paiement, une pénalité égale à 5 fois le taux d’intérêt légal, ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant minimum de 49 €, seront exigibles le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture, conformément aux dispositions des articles L 441-3 et L 441-6 du Code de Commerce.

Un identifiant et un mot de passe sont attribués à chaque annonceur, lesquels sont strictement personnels et confidentiels, lui permettant un accès à un espace personnel décrivant et récapitulant le nombre d’annonces diffusées et le nombres de vues.

La société SAS MY-FORUM.FR se réserve la possibilité de modifier à tout moment et de plein droit son service d’accès Internet, ses conditions d’abonnement et tarifaires et ses services sans aucune formalité.

Les informations fournies sur le Site ne le sont qu’à titre purement informatif. La diffusion d’un contenu ou d’une information par un partenaire ou par un annonceur sur le Site ne signifie pas que ce contenu est systématiquement recommandé par la société SAS MY-FORUM.FR. Par voie de conséquence, la responsabilité de la société SAS MY-FORUM.FR ne saurait être engagée en cas de contenus et d’informations comportant de fausses indications ou des indications incomplètes ou susceptibles d’induire en erreur.

7– CONDITIONS TARIFAIRES, D’ABONNEMENT, D’UTILISATION DU SERVICE DE DEPOT D’ANNONCES DE VENTE DE MATERIELS NEUFS ET/OU D’OCCASION

Un service de dépôts d’annonces en nombre illimité est réservé aux professionnels de la vente de matériels neufs et/ou d’occasion. L’accès à ce service fait l’objet d’une convention conclue avec la société SAS MY-FORUM.FR laquelle prévoit les conditions particulières d’utilisation du service. Ce service de dépôts d’annonces en nombre illimité suppose la conclusion d’un contrat d’abonnement annuel, renouvelable par tacite reconduction, sauf convention particulière. Le paiement de cet abonnement se fait, le cas échéant, sur appel de facturation dûment établie par la société SAS MY-FORUM.FR, payable à réception.

8 – CONDITIONS TARIFAIRES, D’ABONNEMENT, D’UTILISATION DU SERVICE DE DEPOT D’ANNONCES D'OFFRE D'EMPLOI ET DE DEMANDE D'EMPLOI

Un service de dépôts d’annonces en nombre illimité est réservé aux professionnels de la recherche d’emploi. L’accès à ce service fait l’objet d’une convention conclue avec la société SAS MY-FORUM.FR laquelle prévoit les conditions particulières d’utilisation du service. Ce service de dépôts d’annonces en nombre illimité suppose la conclusion d’un contrat d’abonnement annuel, renouvelable par tacite reconduction, sauf convention particulière. Le paiement de cet abonnement se fait, le cas échéant, sur appel de facturation dûment établie par la société SAS MY-FORUM.FR, payable à réception.

En cas de retard de paiement, une pénalité égale à 5 fois le taux d’intérêt légal, ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant minimum de 49 €, seront exigibles le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture, conformément aux dispositions des articles L 441-3 et L 441-6 du Code de Commerce.
Un identifiant et un mot de passe sont attribués à chaque annonceur, lesquels sont strictement personnels et confidentiels, lui permettant un accès à un espace personnel décrivant et récapitulant le nombre d’annonces diffusées, le nombres de vues et les conditions de son abonnement.

Spécialement en ce qui concerne les dépôts d’annonces d’offre d’emploi et de demande d’emploi, le partenaire ou l’annonceur s’engage expressément à respecter la réglementation du droit du travail en vigueur. Il est notamment attiré l’attention du partenaire et de l’annonceur que l’annonce déposée sur le Site ne doit, en aucun cas, contenir des informations prohibées par la Loi à caractère discriminatoires. La responsabilité de la société SAS MY-FORUM.FR ne saurait être engagée en cas de contenus et d’informations comportant des indications illégales ou susceptibles d’induire en erreur.

9 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

La marque Forum Des Commerces® présentée sur le Site constitue une marque commerciale appartenant à la société SAS MY-FORUM.FR.

La structure générale du Site, les textes, les données et les éléments graphiques, animés ou non, constituent des œuvres qui sont protégées en tant que telles par les lois sur la propriété intellectuelle, en particulier par le droit d’auteur, les dessins et modèles et le droit des marques, et par les traités internationaux. La structure générale du Site, les textes, les données et les éléments graphiques du Site ne doivent en aucun cas être modifiés, reproduits, affichés, présentés, distribués ou utilisés à des fins d’intérêt public ou commercial.

Toute personne qui télécharge ou recueille des informations diffusées sur le Site ne dispose sur celles-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

Les informations recueillies ne sont susceptibles que d’une seule reproduction papier ou numérique. Toute utilisation des informations recueillies devra mentionner la source. Les œuvres protégées reproduites sur le Site et n’appartenant pas à la société SAS MY-FORUM.FR ont fait l’objet d’une autorisation expresse et préalable de reproduction de la part du titulaire des droits.

Les liens hypertextes mis en place en direction d’autres sites, principalement vers les sites des partenaires de la société SAS MY-FORUM.FR ont fait l’objet d’une autorisation expresse et préalable.

Les liens étant fournis pour la convenance personnelle des internautes, la société SAS MY-FORUM.FR n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’accepte aucune responsabilité à leur égard, les pages restant de la seule responsabilité de leurs titulaires.

La reproduction d’une page du Site dans un cadre n’appartenant pas à la société SAS MY-FORUM.FR ou l’insertion d’une page appartenant à la société SAS MY-FORUM.FR dans la page d’un site n’appartenant pas à la société SAS MY-FORUM.FR est interdite, sauf autorisation expresse de la société SAS MY-FORUM.FR.
A défaut d’autorisation écrite et préalable par la société SAS MY-FORUM.FR, toute reproduction totale ou partielle est sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

L’utilisateur/l’annonceur/le partenaire assume la pleine et entière responsabilité des choix réalisés en matière de contenus textuels et iconographiques figurant dans la réalisation livrée par SAS My-forum.fr et dans les publications qu’il lui ait permis de faire sur ce site, tout comme de l’exploitation qui en sera faite. L’utilisateur/l’annonceur/le partenaire s’assure notamment la conformité de cette exploitation avec les réglementations en vigueur. De même, l’utilisateur/l’annonceur/le partenaire assure être propriétaire des droits nécessaires à l’exploitation de tous les éléments créatifs, notamment textuels et iconographiques, qu’elle fournit à SAS My-forum.fr dans le cadre de sa mission ou qu’il fait apparaitre dans les publications qu’il lui ait permis de faire sur ce site, et garantit à SAS My-forum.fr contre toute plainte tierce relative à la violation des droits de ces éléments.

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Le Site utilise la technologie des cookies qui a pour objectif d’améliorer l’expérience de navigation et la simplicité d’utilisation du Site. A chaque visite du Site, un cookie (fichier contenant des lettres et des chiffres) permet de reconnaître le visiteur, l’utilisateur, l’annonceur, le partenaire, à partir de son navigateur ou du disque dur de son ordinateur afin de lui offrir un service personnalisé.

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